République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objet parlementaire

R 790
Objet retiré par ses auteurs le 01.06.2017
Objet renvoyé en commission le 02.03.2017

Mémoriaux (textes et vidéos)

R 790 | 1 juin 2017 - 20h30 | vidéo
R-790 Proposition de résolution de Mme et MM. Christian Flury, Thierry Cerutti, François Baertschi, Henry Rappaz, Danièle Magnin : Modification du règlement sur les bains publics (F 3 30.03 du 12 avril 1929)

R 790 | 2 mars 2017 - 8h | vidéo
R-790 Proposition de résolution de Mme et MM. Christian Flury, Thierry Cerutti, François Baertschi, Henry Rappaz, Danièle Magnin : Modification du règlement sur les bains publics (F 3 30.03 du 12 avril 1929)